Conditions générales de vente

Document en cours de finalisation — les conditions ci-dessous résument la structure tarifaire d'Auxentis et seront complétées par un document contractuel signé avant tout engagement.

Prestations

Auxentis conçoit des sites internet, des automatisations, des outils sur mesure et des intégrations d'intelligence artificielle pour les PME. Le périmètre exact de chaque mission est défini par une proposition écrite acceptée par le client.

Prix & paiement

• Chaque projet est chiffré sur la valeur livrée, sans prix affiché au catalogue.
• Un acompte de 30 % est demandé à la signature.
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base).

Garantie & maintenance

• Trois mois de garantie sur les bugs après la livraison.
• Un mois de petites mises à jour inclus, puis maintenance en option.
• Toute nouvelle fonctionnalité est chiffrée séparément et validée avant réalisation.

Propriété & réversibilité

À l'issue du paiement, le client est propriétaire des livrables. La documentation permet de reprendre la main à tout moment : pas de dépendance forcée.

[CGV complètes à rédiger avec la structure tarifaire définitive.]